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Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (art. L. 335-3 du CPI).
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Crédits photographiques
Les photographies adaptées dans le bandeau du site internet seatosea.fr ont été réalisées par Marcel Mochet pour les images de pêche et les mouettes et par Caroline Britz pour la proue du Marion Dufresne ; les autres photos illustrant les prestations sont de Stéphanie Roos-Faujour pour le voilier en rade de Brest et AudéLor pour la vue aérienne de la rade de Lorient.
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